Veillez à lire attentivement ces conditions. L’accès au site implique l’acceptation totale des mentions ci-dessous, conformément à la législation française.

17 avril 2026

Acceptation des conditions

L’utilisation du site implique l’acceptation intégrale des présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas les règles énoncées, merci de cesser l’accès au site.

Définitions

Les mots ci-après ont pour signification dans le cadre des présentes :

• « Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le site via internet.
• « Contenus » regroupe toutes informations, textes, images, ressources disponibles sur le site.
• « Services » : ensemble des outils, fonctionnalités, interactions possibles proposés sur la plateforme.
• « Données personnelles » : informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne.

Utilisation des services

L’accès aux services se fait dans le respect des lois et en conformité avec l’esprit d’entraide et de neutralité du site.

Éligibilité

Le site est réservé aux particuliers majeurs résidant en France. L’usage professionnel ou commercial n’est pas autorisé.

Une preuve d’âge peut être demandée à tout moment.

Règles de bonne conduite

Chaque utilisateur s’engage à adopter une attitude respectueuse envers autrui et le site.

• Conserver la confidentialité de son accès personnel.
• Respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle des contenus.
• Ne pas publier d’informations fausses, diffamatoires ou discriminatoires.
• Signaler tout abus ou anomalie via le formulaire de contact.

Utilisations interdites

Sont formellement proscrites :

• L’utilisation du site à des fins commerciales, publicitaires ou de démarchage.
• L’introduction de contenus malveillants, piratage ou attentat à la sécurité du site.
• La reproduction ou l’extraction systématique des ressources sans accord.
• La diffusion de données personnelles d’autrui sans consentement.
• La tentative de contourner les mesures de protection ou d’usurper une identité.

Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus (textes, images, outils) reste la propriété de zelvarivonex.com ou de leurs auteurs respectifs. Toute réutilisation non authorisée est interdite sous peine de poursuites.

Contributions utilisateurs

Toute information partagée (commentaire, suggestion) devient exploitable par le site sous réserve du respect du droit moral et du consentement.

Respect de la vie privée et données

Les données sont protégées conformément au règlement européen et à la politique de confidentialité affichée sur le site. Aucun usage commercial sans accord. Lire la politique RGPD

Clause de non-responsabilité

Le site apporte un contenu informatif et neutre, sans engagement de résultat ou de personnalisation de conseil.

Limitation de responsabilité

zelvarivonex.com ne saurait être tenu responsable d’un préjudice direct ou indirect résultant de l’usage du site ou des ressources diffusées.

Indemnisation

L’utilisateur reconnaît indemniser zelvarivonex.com en cas de non-respect des conditions ou de préjudice causé par ses actions.

Litiges et médiation

Tout litige relatif à l’application des présentes est soumis à la loi française et pourra être porté devant un médiateur agréé.

Loi applicable et juridiction

La loi française s’applique en toute circonstance. La juridiction compétente est celle de Paris.

Résiliation

Chaque utilisateur peut demander la suppression de ses données. Le site se réserve le droit d’exclure tout usage non conforme.

Modifications

Les présentes conditions peuvent être actualisées à tout moment. Veuillez vérifier la version à jour.

Divisibilité

Si une disposition des conditions est réputée invalide, le reste demeure applicable.

Accord intégral

Les présentes constituent l’accord intégral entre le site et les utilisateurs. Toute tolérance ponctuelle n’altère pas leur validité.

Contact questions légales

Toute demande relative aux conditions s’effectue depuis le formulaire ou via l’adresse email précisée.